Répertoire détaillé : Cabinet d’Hubert Falco, Secrétaire d’Etat à l’aménagement du territoire, 2007-2009 (format pdf - 98.4 ko - 10/08/2010)
Site Internet Archives nationales

Versement 20090426

Ministère : Ecologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire
Direction : Cabinet du secrétaire d’Etat à l’aménagement du territoire

Sommaire
Cabinet d’Hubert Falco, Secrétaire d’Etat à l’aménagement du territoire, 2007-2009
Art 1 : moyens et fonctionnement du secrétariat d’Etat à l’aménagement du territoire, 2007-2009
Art 2-13 : dossiers du directeur de cabinet Vincent Piveteau, dossiers et correspondance du ministre , 2007-2009
Art 14-23 : dossiers des conseillers, Xavier Delarue et Patrick Heintz, correspondance du ministre , 2007-2009
Art 24-40 : dossiers des actions, préparation des réunions, reconversion des sites abandonnés par le ministère de la Défense, 2007-2009
Art 41-52 : déplacements du ministre, 2008-2009

Communicabilité : 25 ans
Nombre d’articles : 52
Métrage linéaire : 5 (14 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales