Répertoire d’archives détaillé : archives électronique des dossiers de classement comme forêts de protection, 1924-2012
publié le 6 juillet 2020 (modifié le 12 octobre 2021)
Fonds d’archives du ministère de l’agriculture versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20170190
Ministère : Agriculture
Direction : Espaces naturels et forêts
Sous-direction : Forêts
Sommaire
Art 1-44 : Archives électroniques de dossiers de classement comme forêts de protection.
Classement par département
1924-2012
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Importance matérielle : 180 fichiers (7,365 Go)
Lieu de conservation : Archives nationales