Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

BUREAU DES PARCS NATIONAUX ET DES RÉSERVES, 1978-2009

Répertoire numérique détaillé du versement 20130372/1-20130372/62 établi par la Mission des archives du ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie
Revu par Martine Sin-Blima Barru conservateur du patrimoine
Archives nationales, Paris, 2014

Référence
20130372/1-20130372/62
Noms des principaux producteurs
Direction de la Nature et des Paysages
Sous-direction des espaces naturels
Bureau des parcs nationaux et des réserves

Sommaire
Art 1-62 : parcs nationaux et réserves, 1987-2010

Importance matérielle
8 mètres linéaires ( 24 cartons, 62 articles)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
L’ensemble des documents de ce fonds est librement et immédiatement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine, à l’exception de l’article 2 communicable à l’expiration d’un délai de 25 ans.