Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Titres miniers de type autres que hydrocarbures : permis exclusifs de recherche, 1978-1997
publié le 9 mai 2014 (modifié le 2 avril 2019)
Fonds d’archives du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les titres miniers de type autres que hydrocarbures : permis exclusifs de recherche.
Répertoire d’archives (Site Internet Archives nationales)
Cotes
19990334/1-19990334/30
Date
1978-1997
Nom du producteur
Bureau de la législation minière (service des matières premières et du sous-sol)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Sommaire
Titres miniers de type M (substances autres que hydrocarbures)
Art 1-30 : Permis exclusifs de recherche (classement par département), 1978-1997.
Mode de classement
Classement par département