Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : lignes électriques - enquêtes publiques, 1989-2006
Fonds d’archives de la direction générale de l’énergie et des matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les lignes électriques - enquêtes publiques.
Répertoire détaillé :
Versement 20090035
Ministère : Industrie
Direction générale : Énergie et matières premières
Direction : Demande et marchés énergétiques (DIDEME)
Sous-direction : Électricité
Bureau : Réseaux de transport et de distribution
Sommaire
Lignes électriques : enquêtes publiques
Art. 1-76 : lignes électriques : instruction des demandes de déclaration d’utilité publique (DUP), études, suivi de travaux (par ordre alphabétique de noms de ligne), 1989-2006
Communicabilité : libre sauf Art 1,3, 5, 10, 45, 48, 49 : 25 ans
Nombre d’articles : 76
Métrage linéaire : 25 ml (76 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales