Electricité

 
 
 
 
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : politique de production électrique, 1919-2006
publié le 22 janvier 2016 (modifié le 13 juin 2017)
Fonds de la direction générale de l’énergie et du climat versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la politique de production électrique.
 
Répertoire d’archives détaillé : administration centrale, marchés de l’électricité, 2004-2011
publié le 17 août 2015 (modifié le 13 juin 2017)
Fonds de la direction générale de l’énergie et du climat versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les marchés de l’électricité.
 
Répertoire d’archives détaillé : Dossiers de déclaration d’utilité publique de lignes électriques, 1968-1989
publié le 12 mai 2015 (modifié le 2 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’énergie et des matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de déclaration d’utilité publique de lignes (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : ajustement de la production d’électricité, programmes d’équipement en centrales nucléaires et thermiques. 1973-1993
publié le 9 mai 2014 (modifié le 2 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’énergie et des matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’ajustement de la production d’électricité, programmes (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : lignes électriques - enquêtes publiques, 1989-2006
publié le 9 mai 2014 (modifié le 2 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’énergie et des matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les lignes électriques - enquêtes (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : politique concernant l’électricité. 1932-2007
publié le 9 mai 2014 (modifié le 24 juin 2020)
Fonds d’archives de la direction générale de l’énergie et des matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la politique concernant (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : production d’électricité, 1964-2005
publié le 9 mai 2014 (modifié le 24 juin 2020)
Fonds de la direction générale de l’énergie et des matières premières versé aux Archives nationales. Il compod’archives rte des dossiers sur la production d’électricité.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : équipements énergétiques, centrales nucléaire et thermiques, 1941-1999
publié le 9 mai 2014 (modifié le 2 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’énergie et des matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les équipements énergétiques, centrales nucléaire et (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation européenne sur l’électricité, exportations, 1981-1999
publié le 9 mai 2014 (modifié le 2 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’énergie et des matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation européenne sur l’électricité, (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : tarification de l’électricité, politique énergétique ... 1965-1999
publié le 9 mai 2014 (modifié le 2 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’énergie et des matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la tarification de l’électricité, politique énergétique (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Contrôle technique de l’électricité, Compagnie nationale du Rhône, 1947-1999
publié le 7 mai 2014 (modifié le 5 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’énergie et des matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le contrôle technique de l’électricité, Compagnie nationale du (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Aménagement hydraulique, politique de l’eau, politique énergétique, 1922-1996
publié le 7 mai 2014 (modifié le 5 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’énergie et des matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’aménagement hydraulique, politique de l’eau, politique (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : lignes électriques : autorisation de construction, déclarations d’utilité publique , contentieux. 1982-1999
publié le 7 mai 2014 (modifié le 5 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’énergie et des matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les lignes électriques : autorisation de construction, (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission des marchés d’EDF, 1949-1994
publié le 7 mai 2014 (modifié le 5 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’énergie et des matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la commission des marchés (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : centrales nucléaires, centrales thermiques : autorisation de construction, contentieux, documentation. 1951-1995
publié le 7 mai 2014 (modifié le 5 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’énergie et du climat versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les centrales nucléaires, centrales (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : électrification rurale, 1978-1991
publié le 7 mai 2014 (modifié le 5 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’énergie et des matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’électrification (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : électrification rurale, 1930-1988
publié le 7 mai 2014 (modifié le 5 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’énergie et des matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’électrification (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Activités de la commission des marchés d’électricité de France, 1949-1990
publié le 7 mai 2014 (modifié le 5 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’énergie et des matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les activités de la commission des marchés d’électricité de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Dossiers de déclaration d’utilité publique de lignes électriques, 1968-1989
publié le 7 mai 2014 (modifié le 5 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’énergie et des matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de déclaration d’utilité publique de lignes (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Relations multilatérales dans le domaine électrique et documentation sur l’équipement électrique et les ressources de pays étrangers, 1979-1987
publié le 7 mai 2014 (modifié le 5 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’énergie et des matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les relations multilatérales dans le domaine électrique et (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Tarification de l’électricité basse tension, 1936-1943
publié le 7 mai 2014 (modifié le 13 juin 2017)
Fonds de la direction générale de l’énergie et des matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la tarification de l’électricité basse (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : marché de l’électricité, EDF … 1946-1957
publié le 7 mai 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’énergie et des matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le marché de l’électricité, EDF (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Comité technique de l’électricité, Demandes d’EDF de déclarations d’utilité publique … 1910-1968
publié le 6 mai 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le comité technique de l’électricité, Demandes d’EDF de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation électrique et régulation, 1997-2006
publié le 2 avril 2010 (modifié le 12 juin 2017)
Fonds de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation électrique et (...)