Versement 20090182

Ministère : Industrie
Direction générale : Énergie et matières premières
Direction : Gaz, électricité, charbon
Sous-direction : Service de l’électricité

Sommaire
Art. 1-2 : grands chantiers d’aménagement du territoire dans le secteur de l’énergie, 1975-1997
Art. 3-4 : sécurité et sûreté nucléaires : généralités, 1973-1996
Art. 5-12 : commissions locales d’information (CLI) auprès des grands équipements énergétiques (centrales nucléaires ou thermiques) : généralités et dossiers par site, 1979-1997
Art. 13-15 : autres dossiers sur des grands équipements énergétiques (centrales thermiques) : généralités et dossiers par site, 1941-1999
Art. 16 : dossiers thématiques : Caisse nationale de l’énergie, production autonome et cogénération, effet de serre, utilisation de combustible fossile dans les centrales thermiques, 1983-1992

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 16
Métrage linéaire : 5 ml (16 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales

Grands chantiers d’amenagement du territoire dans le secteur de l’energie
20090182/1
D1. Grands chantiers d’aménagement du territoire : généralités et dossiers par affaire, 1976-1984
D2. Idem, 1982-1990
D3. Décisions du Comité interministériel de l’aménagement du territoire (CIAT), 1975-1985
1975-1990
20090182/2
D1. Commission interministérielle des grands chantiers, 1976-1985
D2. Idem, 1996-1997
1976-1997

Sécurité et sûreté nucléaire
20090182/3
D1. Sûreté nucléaire, 1973-1991
D2. Comité interministériel de sécurité nucléaire, 1983-1990
D3. Conseil de l’information sur l’énergie électronucléaire, puis Conseil supérieur de la sûreté et de l’information nucléaires (CSSIN), 1977-1990
Dossiers divers sur le nucléaire :
D4. Réunions d’information sur le nucléaire à la DSIN, 1992-1993
D5. Etudes juridiques, 1977-1980. Projet de loi sur le nucléaire, 1988-1992. Réunions Direction de l’industrie, du gaz, de l’électricité et du charbon (DIGEC) - Service nucléaire sur les questions communes, 1993-1995. Contentieux relatifs aux centrales de Creys-Malville (Superphénix) et Civaux, 1996
1973-1996

20090182/4
D1. Préparation de la loi transparence et sûreté nucléaires
D2. Protection contre les rayonnements ionisants, 1988-1995
D3. Rejets d’effluents radioactifs, 1975-1991
D4. Idem, 1977, 1994
D5. Déchets radioactifs, 1986-1991
1975-1994

Commissions locales d’information (CLI)
20090182/5
Commissions locales d’information auprès des grands équipements énergétiques (CLI) : mise en place, fonctionnement
D1. 1981-1988
D2. 1983-1992
D3. 1989-1997
1981-1997
20090182/6
D1. 1983-1989
D2. 1986-1989
D3. Interventions, pétitions, correspondance relatives au programme nucléaire, dossiers par site : Cattenom, Chooz, Civaux, Creys-Malville, Golfech, La Hague-Flamanville, Nogent-sur-Seine, Le Pellerin, Plogoff, Saint-Alban, Sennecy, 1981
1981-1989

20090182/7
D1. Information et communication en matière de politique énergétique : notes, documentatio
1986-1992

20090182/7
Commissions locales d’information auprès des grands équipements énergétiques (CLI). - Dossiers par site : correspondance, notes, comptes rendus de réunion, documentation (classement alphabétique)
1981-1995

20090182/7
installations nucléaires (Centrales nucléaires, sauf mention particulière)
D2. Belleville-sur-Loire, 1983-1989
D3. Blayais (Le), 1983-1994
D4. Bugey (Le) et accélérateur LEP (Grand collisionneur électrons-positons ) du Conseil européen pour la recherche nucléaire (CERN) puis Organisation européenne pour la recherche nucléaire, 1982-1994
D5. Cattenom, 1979-1995
D6. Chinon, 1985-1995
1982-1995

20090182/8
D1. Chooz, 1982-1989
D2. Civaux, 1981-1986
D3. Civaux, 1987-1990
1981-1990

20090182/9
D1. Creys-Malville, 1983-1993
D2. Cruas, 1984-1994
D3. Dampierre-en-Burly, 1984-1994
D4. Fessenheim, 1983-1992
1981-1994

20090182/10
D1. Flamanville, 1983-1994
D2. Golfech, 1982-1991
D3. Gravelines, 1984-1995
D4. Hague (La), usine de la Compagnie générale des matières nucléaires (COGEMA), 1981-1993
D5. Marcoule, 1986-1995
1981-1995

20090182/11
D1. Nogent-sur-Seine, 1981-1986
D2. Nogent-sur-Seine, 1987-1991
D3. Paluel, 1984-1993
D4. Penly, 1984-1991
D5. Saint-Alban-Saint-Maurice-l’Exil, 1985-1994
1981-1994

20090182/12
D1. Saint-Laurent-des-Eaux, 1984-1994
D2. Soulaines (centre de stockage de déchets radioactifs), 1985-1991
D3. Tricastin (Le), 1983-1994
centrales thermiques (sauf mention particulière)
D4. Aramon, 1984-1989
D5. Cordemais, 1987-1989
D6. Germigny-sous-Coulombs, 1984-1987
D7. Grand Maison (barrage), 1986-1989
D8. Havre (Le), 1984-1989
D9. Izaute (L’), 1984-1989
D10. Porcheville, 1984-1988
1984-1994

Autres dossiers sur des grands équipements énergétiques
Centrales thermiques
20090182/13
D1. Centrales thermiques : préparation de décrets relatifs au régime d’autorisation des centrales, 1941-1997
D2. Centrales thermiques : déclassement et reconversion des sites, 1983-1990
1941-1997

20090182/14
D1. Centrale thermique de Brennilis : demande d’autorisation d’EDF pour une turbine à combustion, 1994-1995
D2. Projet de centrale thermique à Saint-Martin (Guadeloupe), 1989-1995
D3. Idem, 1991-1999
1989-1999

20090182/15
D1. Centrale thermique de Vitry : demande d’autorisation pour une turbine à combustion
1996

Centrale nucléaire
20090182/15
D2. Centrale nucléaire de Cattenom : calcul des pertes de production dans les centrales hydroélectriques de Moselle (Grevenmacher et Palzem) suite au prélèvement d’eau et de refroidissement
1977-1994

Dossiers thématiques
20090182/16
D1. Caisse nationale de l’énergie, 1983-1990
D2. Production autonome, cogénération, 1983-1992
D3. Effet de serre, 1988-1991
D4. Utilisation de combustible fossile dans les centrales thermiques : abrogation d’une directive européenne, 1991-1992
1983-1992