Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : concession de chutes hydroélectriques, 1929-1986
publié le 9 mai 2014 (modifié le 3 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la concession de chutes hydroélectriques.
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19940108
MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon
SERVICE : Législation, réglementation
Sommaire
Dossiers de concession de chutes hydroélectriques.
Art 1 : Site du gros moulin (Vosges) et de Baralet-Borce (Pyrénées-Atlantiques) ;.
Art 2 : Site du Bourgnassou (Lot).
1929-1986
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : concession de chutes hydroélectriques, 1929-1986 (format pdf - 10.3 ko - 08/03/2016)