Affaires administratives et sociales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : centrales électriques : comité consultatif des forces hydrauliques, aménagement de fleuves, 1920-1973
publié le 12 mai 2015 (modifié le 2 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers du comité consultatif des forces hydrauliques, aménagement de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Concessions de chutes d’eau pour la construction de centrales hydroélectriques, 1912-1996
publié le 9 mai 2014 (modifié le 2 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les cConcessions de chutes d’eau pour la construction de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Personnel des industries électriques et gazières (IEG), 1946-2007
publié le 9 mai 2014 (modifié le 2 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le personnel des industries électriques et (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Conseil supérieur de l’électricité et du gaz (CSEG), 1946-2005
publié le 9 mai 2014 (modifié le 3 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers du Conseil supérieur de l’électricité et du (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : tarification des concessions hydrauliques, redevances, litiges ..., 1926-1989
publié le 9 mai 2014 (modifié le 3 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la tarification des concessions hydrauliques, redevances, (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Concessions et aménagement de chutes hydroélectriques, 1979-1986
publié le 9 mai 2014 (modifié le 3 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les concessions et aménagement de chutes (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : déclarations d’utilité publique de lignes électriques, 1974-1997
publié le 9 mai 2014 (modifié le 3 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les déclarations d’utilité publique de lignes (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : concession de chutes hydroélectriques, 1929-1986
publié le 9 mai 2014 (modifié le 3 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la concession de chutes (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : concessions de chutes hydroélectriques, 1975-1987
publié le 9 mai 2014 (modifié le 3 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les concessions de chutes (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : concessions de chutes hydroélectriques, importations et exportations d’énergie électrique, 1982-1985
publié le 9 mai 2014 (modifié le 3 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les concessions de chutes hydroélectriques, importations et (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : concessions de chutes hydroélectriques, 1981-1983
publié le 9 mai 2014 (modifié le 3 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les concessions de chutes (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission des marchés du Gaz de France, Centime du Sud-Ouest, 1959-1979
publié le 9 mai 2014 (modifié le 3 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la commission des marchés du Gaz de France, Centime du (...)
Sommaire : Administration centrale : commission des marchés du Gaz de France : dossiers de séance : 1972
publié le 9 mai 2014 (modifié le 12 juin 2017)
Fonds de la direction générale de l’Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de la commission des marchés du Gaz de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transport du gaz algérien, usine de Lacq, commission des marchés de GDF, CECA, 1949-1972
publié le 9 mai 2014 (modifié le 3 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le transport du gaz algérien, usine de Lacq, commission des (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Conseils d’administration EDF GDF, Charbonnages de France, aménagements du Rhin, du Mont-Cenis … 1969-1982
publié le 9 mai 2014 (modifié le 5 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les conseils d’administration EDF GDF, Charbonnages de France, (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Commissions des marchés d’Electricité de France : dossiers de séance, 1976-1979
publié le 9 mai 2014 (modifié le 5 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers des commissions des marchés d’Électricité de (...)
Sommaire : Administration centrale : Conseils d’administration d’EDF, ELF-ERAP, Compagnie nationale du Rhône … 1960-1978
publié le 9 mai 2014 (modifié le 12 juin 2017)
Fonds de la direction générale de l’Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des procès-verbaux des conseils d’administration d’EDF, ELF-ERAP, Compagnie nationale du (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Commission des marchés d’Electricité de France : Procès-verbaux des séances, 1949-1963
publié le 9 mai 2014 (modifié le 3 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de la commission des marchés d’Electricité de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Conseils d’administration d’EDF, GDF, charbonnages de France, Compagnie nationale du Rhône … 1963-1974
publié le 9 mai 2014 (modifié le 3 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les conseils d’administration d’EDF, GDF, charbonnages de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Commission des marchés d’électricité de France : Dossiers de séance, 1964-1975
publié le 9 mai 2014 (modifié le 3 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de la commission des marchés d’électricité de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Conseil d’administration EDF, GDF, Compagnie Nationale du Rhône … 1959-1968
publié le 9 mai 2014 (modifié le 3 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de conseil d’administration EDF, GDF, Compagnie Nationale du Rhône (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Etudes sur la politique énergétique, 1980-1982
publié le 9 mai 2014 (modifié le 3 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des études sur la politique énergétique.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Comité technique de l’électricité, négociations de la CECA sur la charbon … 1907-1973
publié le 9 mai 2014 (modifié le 3 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le comité technique de l’électricité, négociations de la CECA (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : tutelle d’EDF, tarification de l’électricité, programme électronucléaire … 1970-1995
publié le 6 mai 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la tutelle d’EDF, tarification de l’électricité, programme (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : personnel des industries électriques et gazières non nationalisées … 1937-1998
publié le 6 mai 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le personnel des industries électriques et gazières non (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Commission nationale supérieure du personnel des industries électriques et gazières, 1948-1979
publié le 6 mai 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la commission nationale supérieure du personnel des industries (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : le statut du personnel d’EDF et les questions sociales, 1926-1986
publié le 6 mai 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le statut du personnel d’EDF et les questions (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Aménagement hydro-électrique d’Arc-Isère, concession de la chute d’eau, 1972-1982
publié le 6 mai 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’aménagement hydro-électrique d’Arc-Isère, concession de la (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Gestion du personnel des entreprises d’électricité, affaires sociales, 1942-1972
publié le 6 mai 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la gestion du personnel des entreprises d’électricité, affaires (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Tutelle financière d’EDF et de la Compagnie Nationale du Rhône, 1970-1988
publié le 6 mai 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la tutelle financière d’EDF et de la Compagnie Nationale du (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Commission Nationale Supérieure du Personnel des Industries Électriques et Gazières, 1946-1978
publié le 6 mai 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la Commission Nationale Supérieure du Personnel des Industries (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : concessions de chutes hydroélectriques … 1978-1982
publié le 6 mai 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les concessions de chutes hydroélectriques (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : concessions de chutes d’eau … 1975-1981
publié le 6 mai 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les concessions de chutes d’eau (...)
Répertoire détaillé : Administration centrale : demandes de concession de chutes d’eau en vue d’aménagements hydroélectriques : 1969-1977
publié le 6 mai 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte dossiers de demandes de concession de chutes d’eau en vue d’aménagements (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : concessions de chutes hydroélectriques, 1950-1978
publié le 6 mai 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les concessions de chutes (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aménagement des chutes d’eau, centrales thermiques … 1900-1972
publié le 5 mai 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’aménagement des chutes d’eau, centrales thermiques (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Déclarations d’utilité publique pour le réseau d’alimentation générale d’EDF, 1957-1975
publié le 5 mai 2014 (modifié le 12 juin 2017)
Fonds de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les déclarations d’utilité publique pour le réseau d’alimentation générale (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : centrales thermiques classiques et centrales nucléaires : documents officiels et procédures de déclarations d’utilité publique … 1949-1975
publié le 5 mai 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les centrales thermiques classiques et centrales nucléaires : (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : activités sociales dans les industries électriques et gazières … 1946-1976
publié le 5 mai 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les activités sociales dans les industries électriques et (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : organisation d’EDF-GDF, relations internationales concernant le charbon, 1944-1970
publié le 5 mai 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’organisation d’EDF-GDF, relations internationales concernant (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : comité consultatif des forces hydrauliques, aménagement de fleuves … 1887-1968
publié le 5 mai 2014 (modifié le 12 juin 2017)
Fonds de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le comité consultatif des forces hydrauliques, aménagement de fleuves (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Exploitation du domaine fluvial et production électrique, 1899-2000
publié le 20 mars 2014 (modifié le 12 juin 2017)
Fonds de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’exploitation du domaine fluvial et production (...)