Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Concessions de transport de gaz, 1984-1990
publié le 9 mai 2014 (modifié le 3 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les concessions de transport de gaz.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19910815
MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon
SERVICE : Gaz
Sommaire
Art 1-33 : Concessions de transport de gaz : Dossiers d’enquête publique (classement par ouvrage), 1984-1990
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 33
Métrage linéaire : 11 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : Concessions de transport de gaz, 1984-1990 (format pdf - 16.2 ko - 09/03/2016)