Gaz
Répertoire d’archives détaillé : administration centrale, marchés du gaz, 1928-2013
publié le 17 août 2015 (modifié le 2 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’énergie et du climat versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les marchés du gaz.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Législation et règlementation des infrastructures de production, de stockage et de transport de gaz, 1921-2005
publié le 9 mai 2014 (modifié le 2 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’énergie et du climat versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la législation et règlementation des infrastructures de production, de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Dossiers de la sous-direction gaz et distribution des énergies fossiles. 1985-2005
publié le 9 mai 2014 (modifié le 15 décembre 2021)
Fonds d’archives de la direction générale de l’énergie et du climat versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de la sous-direction gaz et distribution des énergies (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : concessions de transport de gaz. 1957-2004
publié le 9 mai 2014 (modifié le 15 décembre 2021)
Fonds d’archives de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les concessions de transport de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : marchés du gaz. 1955-1999
publié le 9 mai 2014 (modifié le 2 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les marchés du gaz.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Concessions de transport de gaz, 1984-1990
publié le 9 mai 2014 (modifié le 3 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les concessions de transport de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Concessions de distribution publique de gaz, 1980-1984
publié le 6 mai 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les concessions de distribution publique de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Politique du gaz, 1949-1973
publié le 6 mai 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la politique du gaz.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Planification, Problèmes relatifs au gaz, Coopération économique avec les pays, 1970-1983
publié le 6 mai 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la planification, problèmes relatifs au gaz, coopération (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrats de vente de gaz par Gaz de France, conseils d’administration des entreprises gazières ELF …1946-1980
publié le 6 mai 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les contrats de vente de gaz par Gaz de France, conseils (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrôle du service sur le gaz en France, missions sur le gaz à l’étranger … 1948-1977
publié le 6 mai 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le contrôle du service sur le gaz en France, missions sur le gaz (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrôle sur l’approvisionnement, le transport et la répartition du gaz et du méthane liquide, 1953-1975
publié le 6 mai 2014 (modifié le 12 juin 2017)
Fonds de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le contrôle sur l’approvisionnement, le transport et la répartition du gaz (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Fonctionnement et bilans de Gaz de France ; Négociations Franco-soviétiques sur le gaz russe … 1946-1975
publié le 6 mai 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le fonctionnement et bilans de Gaz de France ; négociations (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : équipement en gaz et usages domestiques et commerciaux du gaz, 1947-1966
publié le 6 mai 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’équipement en gaz et usages domestiques et commerciaux du (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Gaz De France, Participation à des organisations européennes et internationales … 1949-1964
publié le 6 mai 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur Gaz De France, participation à des organisations européennes et (...)