Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : concessions de chutes hydroélectriques, 1981-1983
Fonds d’archives de la direction générale de l’Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les concessions de chutes hydroélectriques.
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19830711
MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon
SERVICE : Législation et réglementation
Sommaire
Art 1-20 : concessions de chutes hydroélectriques et affaires classées sans suite : dossiers de concessions, décrets et avenants (classement numérique) : 1981-1983
Art 21 : pièces diverses venant compléter des versements précédents (chutes d’eau) : 1981-1983
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 21
Métrage linéaire : 7 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : concessions de chutes hydroélectriques, 1981-1983 (format pdf - 27.3 ko - 08/03/2016)