Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Concessions de mines métalliques, 1991-1997
publié le 30 avril 2014 (modifié le 10 octobre 2017)
Fonds du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les concessions de mines métallique.
Répertoire détaillé : Site Internet Archives nationales
Cotes
19970479/1-19970479/11
Date
1991-1997
Nom du producteur
Bureau de la législation minière (service des matières premières et du sous-sol)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Description
Présentation du contenu
Sommaire
Art 1-11 : Concessions de mines métalliques (classement par département, par nom de site et par substance), 1991-1997.