Répertoire détaillé : Site Internet Archives nationales

Cotes
19870611/1-19870611/32
Date
1963-1987
Nom du producteur
Bureau de la législation minière (service des matières premières et du sous-sol)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Description
Présentation du contenu
Introduction
Composition du fonds
Le versement 19870611 du Bureau de législation minière se compose de titres miniers. Les titres miniers se répartissent en 2 grandes catégories :
H : hydrocarbures
M : substances autres que les hydrocarbures
Chaque catégorie comprend des permis de recherche, des permis d’exploitation et des concessions. On se reportera au code minier pour le détail des procédures, et au sommaire détaillé ci-joint pour la répartition des différents titres.
Classement du versement
Les titres ont été classés par type de procédure, puis à l’intérieur de chaque catégorie, par département (dans l’ordre alphabétique) puis par site.
Le répertoire a été présenté sous forme de tableau :
Pour chaque site, on trouvera :
 le nom de la substance recherchée ou exploitée
 les opérations successives :
. institution, prolongation, prorogation, mutation, renonciation, accompagnées des dates de ces opérations. Quand une demande n’aboutit pas, elle est déclarée "sans suite" : il peut s’agir aussi bien d’une "demande rejetée" par l’administration que d’une "demande retirée" par le pétitionnaire.
 la colonne de droite comporte une référence interne au service versant.
Si un titre minier couvre plusieurs départements, il figure dans le répertoire sous un seul département, mais des notes de renvoi permettent de le retrouver dans chaque département.
Sources complémentaire
Ce versement complète tout à fait les précédents versements de titres miniers du bureau de législation minière (XIXè siècle à nos jours) : 19770397, 19771398, 19800442, 19810062, 19820514, 19830128 (partiellement), 19830565, 19840725, 19860178.
On consultera pour les périodes les plus anciennes (avant 1940) les dossiers complémentaires de titres miniers dans la sous-série F14 des Archives nationales.
Sommaire
Art 1-23 : Titres miniers pour les substances M (autres que hydrocarbures), 1963-1987.
Art 23-32 : Titres miniers pour les substances H (hydrocarbures), 1964-1987.
Mode de classement
Classement par catégorie, par département