Répertoire détaillé : Site Internet Archives nationales

Cotes
19800442/1-19800442/35
Date
1964-1980
Nom du producteur
Bureau de la législation minière (service des matières premières et du sous-sol)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Introduction
Ce versement de titres miniers provient du bureau de législation minière de la Direction générale de l’énergie et des matières premières.
Les titres miniers se divisent en deux catégories :
. titres H (hydrocarbures)
. titres M (substances autres que les hydrocarbures), seuls représentés ici.
Chacune de ces catégories se divise en permis de recherche, permis d’exploitation et concessions. Le versement 800442 ne contient que des permis de recherche (institutions, mutations, prolongations et expirations).
On se réfèrera au code minier pour le détail des procédures.
Le versement est classé par ordre alphabétique des départements, puis par site. Les minéraux et métaux recherchés sont indiqués pour chaque site.
Sources complémentaires
On consultera pour les périodes anciennes les titres miniers conservés dans la sous-série F14 des Archives nationales, et les versements suivants conservés à Fontainebleau :
. 19770397 (ind 21493-21496) : 1964-1975
. 19771398 (ind 1517-1557) : 1955-1972
. 19810062 (ind/81/06), art 34-40 : 1972-1980
. 19820514 (ind/82/17), art 5-8 et 28 : 1970-1980 et XIXè s-1940
. 19830565 (ind/83/30), art 1-8 : 1975-1983
. 19840725 (ind/84/19), art 1-5 et 15-16 : 1972-1984
. 870611 (ind/87/22), art 1-18 : 1973-1987
. 19840725, art 31-39 : dossiers résumés de permis de recherche et d’exploitation : 1929-1963
Les références signalées ci-dessus ne concernent que les permis de recherche M. Néanmoins, la plupart de ces versements contiennent également d’autres sortes de titres miniers.
Sommaire
Titres miniers de type M (substances autres qu’hydrocarbures)
Art 1-17 : Permis exclusifs de recherche, 1964-1980.
Type de classement
Par département