Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : relations internationales et de la réglementation des pêches maritimes, 1953-1973
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives (site Internet Archives nationales)
Versement 19780541
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : PECHES MARITIMES ET CULTURES MARINES
SOUS-DIRECTION : RELATIONS INTERNATIONALES ET DE LA REGLEMENTATION DES PECHES
Sommaire
Art 1-12 (MAR 2671-MAR 2682) : courrier du service
1961-1972
Art 13-16, 19-40 (MAR 2683-MAR 2686, MAR 2688-MAR 2710) : conventions internationales et relations avec diverses instances internationales des pêches maritimes, la FAO et l’ONU
1953-1976
Art 17-18 (MAR 2684-MAR 2685) : bilans périodiques d’activité des navires pour les ports du Havre, de Nantes-Saint-Nazaire, de Bordeaux et de Marseille
1975
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 18
Métrage linéaire : 1.80 ml
Lieu de conservation : Archives nationales