Administration centrale
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Statistiques et monographies des pêches maritimes et de l’aquaculture, 1876-2000
publié le 8 novembre 2021
Fonds d’archives du ministère de l’agriculture versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Institut scientifique et technique des pèches maritimes, 1920-1982
publié le 4 novembre 2021
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : CNEXO, IFREMER, 1959-2014
publié le 4 novembre 2021
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Outre-mer : pêche, agriculture, 1949-1990,
publié le 4 novembre 2021
Fonds d’archives du ministère de l’Outre-mer versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Institut scientifique et technique des pèches maritimes, 1920-1985
publié le 3 novembre 2021
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : pêche et pisculture, 1866-1971
publié le 28 octobre 2021
Fonds d’archives du ministère de l’agriculture versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Aquaculture et économie des pêches, 1963-2012
publié le 22 mai 2017
Fonds de la sous-direction de l’aquaculture et de l’économie des pêches versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la conchyliculture et environnement littoral, l’économie des pêches (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Conservation et gestion des Ressources halieutiques, 1927-2012
publié le 22 mai 2017
Fonds de la sous-direction des ressources halieutiques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la politique de conservation et de gestion des ressources halieutiques, la pêche (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contentieux et affaires diverses concernant des concessions d’établissements de pêche maritime, 1939-1971
publié le 6 mars 2014 (modifié le 11 février 2020)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation du domaine public maritime concernant la pêche, 1906-1976
publié le 6 mars 2014 (modifié le 29 mars 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : relations internationales et de la réglementation des pêches maritimes, 1953-1973
publié le 6 mars 2014 (modifié le 29 mars 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : établissements de pêche, 1853-1948
publié le 6 mars 2014 (modifié le 29 mars 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Sommaire : Administration centrale : réglementation des pêches maritimes, 1844-1977
publié le 6 mars 2014 (modifié le 29 mars 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : entreprises de pêche, 1964-1972
publié le 6 mars 2014 (modifié le 29 mars 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pêches maritimes : plan, aides, 1964-1977
publié le 6 mars 2014 (modifié le 29 mars 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : liquidation des subventions aux entreprises de pêche, 1981-1982
publié le 6 mars 2014 (modifié le 29 mars 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale :documentation et statistiques concernant la pêche et les cultures marines, 1949-1976
publié le 6 mars 2014 (modifié le 29 mars 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : subventions accordées à des entreprises de pêche et d’aquaculture, 1974-1978
publié le 6 mars 2014 (modifié le 29 mars 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pêches maritimes et cultures marines, 1938-1976
publié le 6 mars 2014 (modifié le 29 mars 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrôle de la gestion du personnel de l’institut scientifique et technique des pêches maritimes, 1956-1977
publié le 6 mars 2014 (modifié le 29 mars 2019)
Fonds d’archives du contrôle financier du ministère des transports versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Droit de la mer : sessions et réunions d’instances internationales, négociations, réglementation, 1894-1976
publié le 6 mars 2014 (modifié le 29 mars 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : caisses régionales de crédit maritime mutuel et coopératives affiliées, 1932-1979
publié le 6 mars 2014 (modifié le 29 mars 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers de M. Boulard, adjoint au secrétaire général de la marine marchande pour les pêches, 1969-1978
publié le 6 mars 2014 (modifié le 29 mars 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Importation de produits de la mer, 1940-1958
publié le 6 mars 2014 (modifié le 29 mars 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : droit d’établissement des pêches , des industries alimentaires, commerce de détail, 1960-1974
publié le 6 mars 2014 (modifié le 29 mars 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aide à l’armement à la pêche, 1970-1976
publié le 6 mars 2014 (modifié le 29 mars 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : bonifications d’intérêt en faveur de l’armement à la pêche, 1973-1978
publié le 6 mars 2014 (modifié le 29 mars 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation internationale de la pêche maritime, 1952-1978
publié le 6 mars 2014 (modifié le 29 mars 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : plan de relance des pêches maritimes, 1946-1969
publié le 6 mars 2014 (modifié le 29 mars 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission interministérielle de bonification d’intérêts à l’armement à la pêche, 1965-1970
publié le 6 mars 2014 (modifié le 29 mars 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : subventions diverses à la pêche artisanale et à la pêche industrielle …, 1970-1979
publié le 6 mars 2014 (modifié le 5 novembre 2021)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : indemnisation des pêcheurs à la suite de la catastrophe maritime de l’Amoco-Cadiz et du Tanio, 1978-1982
publié le 6 mars 2014 (modifié le 29 mars 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : subvention à la pêche artisanale, plans de relance des pêches maritimes,1960-1982
publié le 6 mars 2014 (modifié le 29 mars 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale :aide à la pêche attribution de primes de modernisation, 1954-1981
publié le 6 mars 2014 (modifié le 29 mars 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : exploitation des terres australes et antarctiques, infractions à la police des pêches, 1969-1976
publié le 5 mars 2014 (modifié le 29 mars 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : autorisation de vente et d’achat de navires de pêche à l’étranger, 1976-1979
publié le 5 mars 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction de la flotte de commerce versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Etat comptable des coopératives maritimes locales, 1979-1982
publié le 5 mars 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pêches maritimes, 1969-1982
publié le 5 mars 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pêches, recherche de pétrole dans l’Atlantique et en Méditerranée (Etang de Thau), 1924-1974
publié le 5 mars 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : cultures marines et pêche, 1927-1981
publié le 5 mars 2014 (modifié le 4 novembre 2021)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : international sur la pêche maritime, 1953-1980
publié le 5 mars 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pêche dans le golfe de Gascogne et la Bidassoa, instances internationales, 1930-1975
publié le 5 mars 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation, police et contrôle des pêches, 1960-1978
publié le 5 mars 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : crédit maritime mutuel, 1954-1978
publié le 5 mars 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : monographies concernant les pêches maritimes, 1950-1973
publié le 5 mars 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pêche industrielle, 1945-1984
publié le 5 mars 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : relations internationales et réglementation des pêches, 1976-1982
publié le 5 mars 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale :politique sociale concernant les gens de mer, importation des produits de la mer, 1958-1973
publié le 5 mars 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : crédit maritime mutuel, 1913-1981
publié le 5 mars 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : construction et aménagements des immeubles de l’institut scientifique et technique des pêches maritimes, 1954-1978
publié le 5 mars 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction d’administration générale et des gens de mer versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers du directeur des pêches maritimes et de l’aquaculture, 1974-1999
publié le 5 mars 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et de l’aquaculture versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Comité Interministériel de Restructuration de la Pêche Artisanale, 1994-2000
publié le 5 mars 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et de l’aquaculture versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation de la pêche à pied maritime exercée a titre professionnel, 1981-2004
publié le 5 mars 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et de l’aquaculture versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : accords franco-canadiens relatifs aux droits de pêche à Saint-Pierre-et-Miquelon, 1953-2004
publié le 5 mars 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et de l’aquaculture versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Conservation de la faune et de la flore marines de l’antarctique 1970-2005
publié le 5 mars 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et de l’aquaculture versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : élaboration du droit de la mer (pêche), 1945-1989
publié le 5 mars 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et de l’aquaculture versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : péches maritimes : FIOM, OFIMER, 1996-2004
publié le 5 mars 2014 (modifié le 2 mai 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et de l’aquaculture versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pêches maritimes : international, gestion des ressources, 1948-2006
publié le 5 mars 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et de l’aquaculture versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Pêches maritimes et cultures marines : protection et gestion des ressources, relations internationales, 1984-1995
publié le 26 décembre 2013 (modifié le 4 novembre 2021)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pêches maritimes, règlementation, protection des ressources, droit international, 1849-1990
publié le 17 décembre 2010 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes versé aux Archives nationales