Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : subventions accordées à des entreprises de pêche et d’aquaculture, 1974-1978
publié le 6 mars 2014 (modifié le 29 mars 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives (site Internet Archives nationales)
Versement 19790619
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : PECHES MARITIMES ET CULTURES MARINES
SOUS-DIRECTION : PECHES MARITIMES
BUREAU : Budget
Sommaire
Art 1-36 (MAR 4025-MAR 4060) : subventions accordées à des entreprises de pêche et d’aquaculture pour construction ou équipement de navires et autres matériels, et à des organismes pour des actions de formation professionnelle
1974-1978
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 36
Métrage linéaire : 3.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales