Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale :aide à la pêche attribution de primes de modernisation, 1954-1981
publié le 6 mars 2014 (modifié le 29 mars 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives (site Internet Archives nationales)
Versement 19840611
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : PECHES MARITIMES ET CULTURES MARINES
SOUS-DIRECTION : PECHES MARITIMES
BUREAU : Budget
Sommaire
Art 1-10 (MAR 8948-MAR 8957) : aide à la pêche attribution de primes de modernisation,
. aides à la pêche industrielle et à la pêche artisanale,
. modalités d’attribution,
. plans et projets d’aménagement de navires,
. études pour la métropole et surtout les DOM-TOM
1954-1981
Communicabilité : libre
Nombres d’articles : 10
Métrage linéaire : 1.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales