Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : exploitation des terres australes et antarctiques, infractions à la police des pêches, 1969-1976
publié le 5 mars 2014 (modifié le 29 mars 2019)
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives (site Internet Archives nationales)
Versement 19840612
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : PECHES MARITIMES ET CULTURES MARINES
SOUS-DIRECTION : PECHES MARITIMES
Sommaire
Art 1 (MAR 8958) : exploitation des terres australes et antarctiques,
rapport Ponchelet, président de la commission des terres australes et antarctiques
1971-1976
Art 2 (MAR 8959) : infractions à la police des pêches aux îles Saint-Paul et Amsterdam
1969-1976
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 0.20 ml
Lieu de conservation : Archives nationales