Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale :politique sociale concernant les gens de mer, importation des produits de la mer, 1958-1973

publié le 5 mars 2014 (modifié le 1er avril 2019)

Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives (site Internet Archives nationales)

Versement 19850411

Ministère : Marine marchande (secrétariat d’état)
Direction : Pêches maritimes et cultures marines
Sous-direction : Pêches maritimes

Sommaire
Art 1 (MAR 10062) : comptabilité :
régie de recettes ,
disponibilités
1970-1971
Art 2 (MAR 10063) : politique sociale concernant les gens de mer :
. PV et rapports sur la situation et la rémunération des marins ,
. statistique générale des gens de mer
1964-1970
Art 3 (MAR 10064) : comités consultatifs sur les marchés des produits de la mer et leurs structures, la réglementation, la grande pêche
1978-1971
Art 4-11 (MAR 10065-MAR 10072) : importation des produits de la mer : création et PV du conseil de l’importation , contingents d’importation en provenance de l’Iran, l’Irlande, la Norvège et la Turquie , PV du comité franco-allemand des échanges de pêches ,réunions internationales : Kennedy-Round : tableaux, statistiques et notes de la CEE sur les produits de la pêche , candidatures de l’Angleterre et de l’Irlande à la CEE, sessions de l’OCDE sur les pêches maritimes
1958-1973

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 11
Métrage linéaire : 1.10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales