Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : crédit maritime mutuel, 1913-1981

publié le 5 mars 2014 (modifié le 1er avril 2019)

Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et cultures marines versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives (site Internet Archives nationales)

Versement 19850413

Ministère : Marine marchande (secrétariat d’état)
Direction : Pêches maritimes et cultures marines
Sous-direction : Pêches maritimes
Bureau : Budget

Sommaire
crédit maritime mutuel
Art 1-24 (MAR 10107-MAR 10130) : activité des caisses régionales de crédit maritime mutuel
1970-1981
Art 25-29 (MAR 10131-MAR 10135) : rapports de l’inspection générale des finances sur le crédit maritime mutuel
1977
Art 30-39 (MAR 10136-MAR 10145) : fonds de garantie du CMM (crédit mutuel maritime), commission supérieure du CMM, textes statutaires, PV des comités spécialisés, circulaires sur les investissements dans la pêche maritime artisanale
1913-1980

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 39
Métrage linéaire : 3.90 ml
Lieu de conservation : Archives nationales