Répertoire détaillé : Administration centrale : Conservation de la faune et de la flore marines de l’antarctique 1970-2005 (format pdf - 337.1 ko - 05/03/2014)

Versement 20070121

Ministère : agriculture et pêche
Direction : pêches maritimes et aquaculture
Sous-direction : pêches maritimes
Bureau : ressource, réglementation et affaires internationales

Sommaire
Dossiers relatifs à la commission pour la conservation de la faune et de la flore marines de l’antarctique (CCAMLR) et aux terres australes et antarctiques françaises (TAAF)
Art. 1-16 : commission pour la conservation de la faune et de la flore marines de l’antarctique (réunions annuelles ; lutte contre la pêche illégale, non réglementée, non déclarée ; pêche exploratoire, licences CCAMLR ; prévention de la mortalité aviaire ; volet communautaire ; coopération entre les Etats ; administration de la CCAMLR), 1982-2005
Art. 17-36 : terres australes et antarctiques françaises (conseil consultatif ; réglementation ; gestion des armements ; contrôle des pêches ; coopération avec d’autres Etats ou organismes ; programmes scientifiques ;protection de la faune et de la flore), 1970-2005

Communicabilité : libre
Métrage linéaire : 3 ml
Nombre d’articles : 36 (10 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales