Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : péches maritimes : FIOM, OFIMER, 1996-2004
Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et de l’aquaculture versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (format pdf - 79 ko - 05/03/2014)
Répertoire 20070124
Ministère : agriculture et pêche
Direction : pêches maritimes et aquaculture
Sous-direction : pêches maritimes
Bureau : ressource, réglementation et affaires internationales
Sommaire
Dossiers relatifs au Fonds d’intervention et d’organisation des marchés des produits de la pêche maritime et des cultures marines (FIOM) et à l’Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l’aquaculture (OFIMER), 1996-2004
Art. 1-9 : conseils de direction, 1997-2004
Art. 10 : Fonds d’intervention et d’organisation des marchés des produits de la pêche maritime et des cultures marines (FIOM)
1997-2001
Art. 11-13 : commissions techniques du FIOM et de l’OFIMER 1996-2001
Art. 14 : taxes parafiscales, 1998-2002
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 14 (4 cartons)
Métrage linéaire : 1,5 ml
Lieu de conservation : Archives nationales