Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Milieux aquatiques et gestion de l’eau : mer, 1949-2004
Fonds de la direction de l’eau versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les milieux aquatiques et gestion de l’eau.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement n° 20060156
MINISTERE : Ecologie et développement durable
DIRECTION : Eau
SOUS-DIRECTION : Milieux aquatiques et gestion de l’eau
BUREAU : Mer
Sommaire
Art 1 : minutiers chronologiques, 1991
Art 2-5 : stratégie de protection, réseau de surveillance, 1974-2003
Art 6-10 : protection du littoral, 1964-2003
Art 10-19 : événements de mer, naufrages, accidents (AMOCO-CADIZ, ERIKA ...), plans POLMAR : bilans, rapports, 1976-2003
Art 20-22 : Centre de documentation de recherche et d’expérimentation sur les pollutions accidentelles des eaux (CEDRE), 1979-2004
Art 23-26 : déchets en mer, 1949-2003
Art 27-36 : droit international de la mer, 1969-2004
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 36
Métrage linéaire : 4 ml (12 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : Milieux aquatiques et gestion de l’eau : mer, 1949-2004 (format pdf - 84.2 ko - 14/01/2014)