Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers d’homologation d’équipements de sécurité pour automobiles, 1978-1990
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 18 septembre 2017)
Fonds de la direction de la sécurité et circulation routières versé aux Archive nationales. Il comporte des d’homologation d’équipements de sécurité pour automobiles
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19900500
MINISTERE : EQUIPEMENT, LOGEMENT, TRANPORTS ET MER
DIRECTION : SECURITE ET CIRCULATION ROUTIERES
SOUS-DIRECTION : REGLEMENTATION TECHNIQUE DES VEHICULES
Sommaire
Art 1-179 : dossiers d’homologation d’équipements de sécurité pour automobiles
1978-1990
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 179
Métrage linéaire : 17.90 ml
Lieu de conservation : Archives nationales