Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : recherche sur la sécurité des véhicules, homologation d’accessoires pour véhicules, 1971-1981
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 19 septembre 2017)
Fonds de la direction de la sécurité et circulation routières versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la recherche sur la sécurité des véhicules, homologation d’accessoires pour véhicules.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19870419
MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : SECURITE ET CIRCULATION ROUTIERES
SOUS-DIRECTION : REGLEMENTATION DES VEHICULES
Sommaire
Art 1-3 : actions thématiques programmées, recherche sur la sécurité des véhicules, 1971-1980
Art 4-73 : homologation d’accessoires pour véhicules (par catégorie), 1980-1981
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 73
Métrage linéaire : 24 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : recherche sur la sécurité des véhicules, homologation d’accessoires pour véhicules, 1971-1981 (format pdf - 72.9 ko - 29/02/2016)