Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : sécurité et la circulation routière, 1963-1973

publié le 13 janvier 2014 (modifié le 19 septembre 2017)

Fonds de la direction des routes et circulation routière versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la sécurité et la circulation routière.

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19830105

MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : ROUTES ET CIRCULATION ROUTIERE
SOUS-DIRECTION : ENTRETIEN ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION

Sommaire
Art 1-3 : recotés 19860371/1-3
Art 4-12 (R 2309-R 2317) : dossiers de Michel Fève, ancien conseiller technique du ministre, à la suite de sa nomination comme directeur des routes, concernant la sécurité et la circulation routière
1963-1973

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales


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