Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : homologation des équipements automobiles : avertisseurs, éclairage, signalisation, ceinture de sécurité, 1965-1981
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 19 septembre 2017)
Fonds de la direction de la sécurité et circulation routières versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur l’homologation des équipements automobiles : avertisseurs, éclairage, signalisation, ceinture de sécurité.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19820318
MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : SECURITE ET CIRCULATION ROUTIERES
SOUS-DIRECTION : REGLEMENTATION DES VEHICULES
Sommaire
Art 1-112 (R 2194-R 2305) : sécurité routière, homologation des équipements automobiles : avertisseurs, éclairage, signalisation, ceinture de sécurité
1965-1981
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 112
Métrage linéaire : 11.20 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : homologation des équipements automobiles : avertisseurs, éclairage, signalisation, ceinture de sécurité, 1965-1981 (format pdf - 55.7 ko - 29/02/2016)