Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : homologation d’équipements de sécurité pour automobiles, 1969-1981
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 19 septembre 2017)
Fonds de la direction de la sécurité et circulation routières versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur l’homologation d’équipements de sécurité pour automobiles.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19820050
MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : SECURITE ET CIRCULATION ROUTIERES
SOUS-DIRECTION : REGLEMENTATION DES VEHICULES
Sommaire
Art 1-73 (R 1862-R 1934) : dossiers d’homologation d’équipements de sécurité pour automobiles
1969-1981
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 73
Métrage linéaire : 7.30 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : homologation d’équipements de sécurité pour automobiles, 1969-1981 (format pdf - 21.6 ko - 29/02/2016)