Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : signalisation routière : réglementation, accords internationaux, 1919-1976
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 19 septembre 2017)
Fonds de la direction des routes et circulation routière versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation, accords internationaux concernant la signalisation routière.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19780408
MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : ROUTES ET CIRCULATION ROUTIERE
SOUS-DIRECTION : EXPLOITATION ROUTIERE
BUREAU : SIGNALISATION ET EQUIPEMENTS ROUTIERS
Sommaire
Art 1-20 (R 1260-R 1279) : signalisation routière : réglementation, accords internationaux, réunions de la commission permanente de signalisation
1919-1976
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 20
Métrage linéaire : 3.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : signalisation routière : réglementation, accords internationaux, 1919-1976 (format pdf - 32.2 ko - 29/02/2016)