Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission des projecteurs et équipements pour véhicules routiers, 1926-1966
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 20 septembre 2017)
Fonds de la direction des routes et circulation routière versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers de la commission des projecteurs et équipements pour véhicules routiers.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19780054
MINISTERE : EQUIPEMENT
DIRECTION : ROUTES ET CIRCULATION ROUTIERE
Sommaire
Art 1-49 (R 863-R 911) : commission des projecteurs et équipements pour véhicules routiers : procès-verbaux de séances, homologation d’équipements
1926-1966
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 49
Métrage linéaire : 8 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : commission des projecteurs et équipements pour véhicules routiers, 1926-1966 (format pdf - 42.2 ko - 29/02/2016)