Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Secteurs sauvegardés : Études immobilières et architecturales, rapports ... 1961-1987
publié le 9 janvier 2014 (modifié le 19 juin 2017)
Fonds de la direction de aménagement foncier et urbanisme versé aux Archives nationales. Il comporte des études immobilières et architecturales, rapports sur les secteurs sauvegardés.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19890320
MINISTERE : CONSTRUCTION
DIRECTION : AMENAGEMENT FONCIER ET URBANISME
SOUS-DIRECTION : URBANISME
Sommaire
Secteurs sauvegardés.
Art 1-49 : Études immobilières et architecturales, rapports, 1961-1986
Art 50-64 : Arrêtés de création, définition de la mission des architectes, compte rendu de réunions, 1963-1987
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 64
Métrage linéaire : 5 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : Secteurs sauvegardés : Études immobilières et architecturales, rapports ... 1961-1987 (format pdf - 28.6 ko - 10/03/2016)