Répertoire d’archives (site Archives nationales)

Versement 19780635

Ministère : Équipement et Logement
Direction : Aménagement foncier et urbanisme
Sous-direction : Moyens généraux de l’urbanisme
Bureau : Gestion administrative

Sommaire
Études hydrologiques et hydrogéologiques effectuées dans le cadre de l’aménagement du territoire et des plans d’urbanisme :
Art 1-9 (AFU 3581-AFU 3589) : eau et assainissement (réseaux, VRD) : études, documents annexes, travaux du conseil d’hygiène publique, 1945-1949
Art 10-29 (AFU 3590-AFU 3609) : études régionales et départementales faites par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), la Délégation à l’aménagement du territoire et à l’action régionale (DATAR), d’autres organismes publics sociétés d’études : études, rapports, plans (classement par région puis par département), 1931-1969
Art 30 (AFU 3610) : BRGM : documentation sur son fonctionnement et ses publications, 1966-1967

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 30
Métrage linéaire : 5.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales