Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : fonctionnement des agences d’urbanisme, 1962-1989
Fonds d’archives de la direction de l’Architecture et urbanisme versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19920152
Ministère : Équipement, Logement, Transports et Mer
Direction : Architecture et Urbanisme
Sous-direction : Politiques nationales d’aménagement
Bureau : Prospective
Sommaire
Art 1-9 : généralités sur les agences d’urbanisme : personnel, régime au regard de la TVA, financement, 1966-1986
Art 10-22 : fédération nationale des agences d’urbanisme (FNAU) : réunions, assemblées générales et rencontres, 1979-1987
Art 23-70 : dossiers par agences : statuts, rapports d’activités, budgets,comptes financiers, correspondance concernant l’attribution des subventions, 1962-1989
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 70
Métrage linéaire : 9.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Répertoire d’archives (format pdf - 23.4 ko - 18/03/2016)