Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Politique de l’urbanisme et de la construction dans les départements d’outre-mer, 1943-1981
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la politique de l’urbanisme et de la construction dans les départements d’outre-mer.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19820775
MINISTERE : ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
DIRECTION : CONSTRUCTION
SOUS-DIRECTION : AMELIORATION DE L’HABITAT
BUREAU : MISSION DES ACTIONS SPECIFIQUES DANS L’HABITAT
Sommaire
Politique de l’urbanisme et de la construction dans les départements d’outre-mer (DOM)
Art 1-34 (AFU 5967-AFU 6000) : généralités : législation et réglementation, correspondance, documentation et statistiques, 1943-1979
Art 35-93 (AFU 6001-AFU 6059) : résorption de l’habitat insalubre et activité des sociétés immobilières, 1949-1981
Art 94-117 (AFU 6060-AFU 6083) : affaires diverses : équipement et aménagement touristique , politique foncière en matière industrielle , terrains militaires de Fort-de-France (Martinique), installation du Centre national d’études spatiales (CNES) à Kourou (Guyane), incidence des séismes et cyclones sur l’habitat, 1955-1976
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 117
Métrage linéaire : 11 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : Politique de l’urbanisme et de la construction dans les départements d’outre-mer, 1943-1981 (format pdf - 97.3 ko - 17/02/2016)