Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Etat civil de la Marine marchande , 1872-1992
Fonds de la direction des affaires maritimes et des gens de mer versé aux Archives nationales. Il comporte des registres récapitulatifs des décès et naissances sur des navires marchands navigants et passagers.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Répertoire numérique détaillé du versement 20130516
Mission des archives du ministère de l’écologie, du développement durable, de la mer et de l’énergie
rédacteur
Michel Bergeyre
Archives nationales
Paris
2013
Direction des affaires maritimes et des gens de mer
Sommaire
Registres d’Etat civil de la Marine marchande
Répertoires récapitulatifs des registres d’Etat civil de la Marine marchande
Disparitions en mer
Registre 331-6 Mentions Mort pour la France, décisions d’autorisations et rejets, classées par ordre alphabétique des patronymes
Registre 332-1 Duplicata
1872-1992
Communicabilité : Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine.
Nombre d’articles : 16 (16 registres)
Métrage linéaire : 1.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales