Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : projets de réforme, fonctionnement de l’administration maritime, 1965-2002
Fonds de la direction des affaires maritimes et des gens de mer versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le projets de réforme, fonctionnement de l’administration maritime ...
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Répertoire numérique détaillé du versement 20130511
rédacteur Michel Bergeyre
Mission des archives du ministère de l’écologie, du développement durable, de la mer et de l’énergie
Archives nationales
Paris
2013
Direction des affaires maritimes et des gens de mer
Sommaire
Projets de réforme de l’administration maritime
Evolution et gestion des services déconcentrés et des corps de l’administration maritime
Politique de communication du ministère de la mer
Projets de coordination de l’action de l’Etat en mer
Domaine de la sécurité maritime
Formation et enseignement maritime
Action sociale et distinctions
1965-2002
Communicabilité : Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine.
Nombre d’articles : 63 (18 dimabs)
Métrage linéaire : 6.30 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : projets de réforme, fonctionnement de l’administration maritime, 1965-2002 (format pdf - 46.7 ko - 03/03/2016)