Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aides aux chantiers navals, 1969-1984
Fonds de la direction de la flotte de commerce et de équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les aides aux chantiers navals.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19850397
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : EQUIPEMENT NAVAL
Sommaire
Art 1-14 (MAR 9640-MAR 9653) : aides aux chantiers navals : situation économique et perspectives des chantiers de construction et de réparation navale
conditions et régime de l’aide
évaluation du coût et prévisions budgétaires
travaux du comité de restructuration navale
1969-1984
à noter : Art 7-9 : dossier présente au premier Ministre, 1978-1980
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 14
Métrage linéaire : 1.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : aides aux chantiers navals, 1969-1984 (format pdf - 18.3 ko - 04/03/2016)