Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : décisions ministérielles concernant l’aide à la réparation navale, 1978-1983
publié le 13 novembre 2013 (modifié le 8 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et de équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des décisions ministérielles concernant l’aide à la réparation navale.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19840638
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : EQUIPEMENT NAVAL
Sommaire
Art 1-36 (MAR 9285-MAR 9320) : décisions ministérielles concernant l’aide à la réparation navale prises à la suite des décrets des 30 mars 1978, 29 novembre 1979, 10 juin 1980, et 18 mars 1983
dossiers techniques classés par décret
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 36
Métrage linéaire : 3.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : décisions ministérielles concernant l’aide à la réparation navale, 1978-1983 (format pdf - 19.9 ko - 04/03/2016)