Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : reconstitution de la flotte de commerce et de l’équipement naval, 1949-1977

publié le 12 novembre 2013 (modifié le 9 juin 2017)

Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la reconstitution de la flotte de commerce et de l’équipement naval.

répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19840605

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : Equipement naval

Sommaire
Art 1 (MAR 8726) : reconstitution de la flotte et des transports maritimes après la 2ème guerre mondiale
1946-1950
Art 2-4, 26 (MAR 8727-MAR 8729, MAR 8751) : accords financiers
1946-1950
relations avec les USA au sujet du protectionnisme américain (1947-1964)
Art 5, 7-25, 27 (MAR 8730, MAR 8732-MAR 8759, MAR 8752) : loi Bonner,
réactions en Europe,
- accords entre pays européens
- études
1942-1963
Art 6 (MAR 8731) : concertation internationale
réunions des ministres des transports au sein de la CNUCED et de l’OCDE
1956-1972

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 27
Métrage linéaire : 2.70 ml
Lieu de conservation : Archives nationales