Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Equipement naval : fiscalité ..., 1950-1978
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la fiscalité des navires concentrations d’armements ...
répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19840046
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : Equipement naval
Sommaire
Art 1 (MAR 8422) : création du principalat des attachés d’administration centrale
1950-1974
Art 2-9, 11-12 (MAR 8424-MAR 8430, MAR 8432-MAR 8433) : fiscalité des navires concentrations d’armements
1968-1972
Art 10 (MAR 8431) : informatisation du centre administratif des affaires maritimes
1968-1972
Art 13-14 (MAR 8434-MAR 8435) : études d’économie maritime
1972-1978
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 14
Métrage linéaire : 1.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : Equipement naval : fiscalité ..., 1950-1978 (format pdf - 12.7 ko - 04/03/2016)