Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission consultative des marchés de la marine marchande, 1882-1962

publié le 12 novembre 2013 (modifié le 9 juin 2017)

Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de la commission consultative des marchés de la marine marchande.

répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19830303

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : EQUIPEMENT NAVAL

Sommaire
Dossiers de la commission consultative des marchés de la marine marchande :
Art 1-6 (MAR 8182-MAR 8187) : marchés d’études
1949-1961
Art 7 (MAR 8188) : rapports de construction de navires
1945-1951
Art 8-9 (MAR 8189-MAR 8190) : organisation et travaux de la commission des marchés
1882-1962

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 0.90 ml
Lieu de conservation : Archives nationales