Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : équipement naval : pêche et commerce, 1969-1977
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 9 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’équipement naval : pêche et commerce.
répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19830289
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : EQUIPEMENT NAVAL
Sommaire
Art 1-19 (MAR 7832-MAR 7850) : pêche et commerce :
exportation de navires neufs ,
importation de navires d’occasion et neufs,
francisation de navires neufs
1969-1977
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 19
Métrage linéaire : 1.90 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : équipement naval : pêche et commerce, 1969-1977 (format pdf - 38.3 ko - 04/03/2016)