Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : modernisation de la flotte marchande, plan Morin, 1963-1971
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 18 avril 2019)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19820007
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : Equipement naval
Sommaire
Art 1-8 (MAR 6498-MAR 6504) : modernisation de la flotte marchande, plan Morin :
demandes de primes présentées par les compagnies,
décisions,
procès-verbaux de la commission interministérielle de bonification d’intérêts à l’armement (CIBIA) chargée d’examiner les dossiers
1963-1971
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 8
Métrage linéaire : 0.80 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Répertoire détaillé (format pdf - 19.3 ko - 04/03/2016)