Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Disparitions en mer, accidents, conditions sanitaires, 1894-1983

publié le 8 novembre 2013 (modifié le 6 juin 2017)

Fonds de la direction gens de mer et de l’administration générale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les disparitions en mer, accidents, conditions sanitaires.

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20120318

Direction des gens de mer et de l’administration générale
Sous-direction des gens de mer
Bureau du travail maritime et de l’emploi

Sommaire
Art 1-34 : Disparitions en mer, accidents, conditions sanitaires, 1894-1983

Communicabilité : Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine.
Nombre d’articles : 34
Métrage linéaire : 3,50 ml (12 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales