Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : gens de mer et travail maritime, 1945-1981
Fonds de la direction de l’administration générale et gens de mer versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les gens de mer et travail maritime.
Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19850400
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : ADMINISTRATION GENERALE ET GENS DE MER
SOUS-DIRECTION : GENS DE MER
Sommaire
gens de mer et travail maritime, 1945-1981
Art 1-4, 8-9 (MAR 9668-MAR 9671, MAR 9675-MAR 9676) : le travail maritime à l’étranger (CEE, Etats-Unis)
préparation des accords de La Haye sur le travail maritime ,
sessions et études de l’OIT (Organisation internationale du travail) et du BIT (bureau international du travail) sur le travail maritime ,
évolution du salaire des marins
1945-1981
Art 5 (MAR 9672) : statut du personnel de la CGM (compagnie générale maritime)
1977-1979
Art 6-7 (MAR 9673-MAR 9674) : aide sociale aux marins ,
convention Boulard (conseiller technique du secrétaire général) concernant les licenciements économiques dans la pêche
1974-1979
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 0.90 ml
Lieu de conservation : Archives nationales