Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : statuts des inspecteurs de la navigation, des instructeurs des écoles nationales de la marine, … 1947-1976

publié le 8 novembre 2013 (modifié le 6 juin 2017)

Fonds de la direction de l’administration générale et gens de mer versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les statuts des inspecteurs de la navigation, des instructeurs des écoles nationales de la marine …

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19830292

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : ADMINISTRATION GENERALE ET GENS DE MER
SOUS-DIRECTION : GENS DE MER

Sommaire
Art 1-9 (MAR 7887-MAR 7895) : statuts des inspecteurs de la navigation, des instructeurs des écoles nationales, des techniciens du contrôle des pêches, des gardes-pêche, des syndics, organisation du travail à bord
1947-1976

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 0.90 ml
Lieu de conservation : Archives nationales