Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pilotage maritime, 1945-1975

publié le 8 novembre 2013 (modifié le 6 juin 2017)

Fonds de la direction de l’administration générale et gens de mer versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le pilotage maritime.

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19780535

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : ADMINISTRATION GENERALE ET GENS DE MER
SOUS-DIRECTION : GENS DE MER

Sommaire
pilotage :
Art 1-41 : règlements, situations économiques et financières, matériels, personnels (pensions surtout), assemblées commerciales, divers (dossiers par ports ou fleuves)
1945-1975
Art 42-47 : états mensuels des navires dispenses de pilotage (classés par directions et par quartiers)
1970-1974
Art 48-50 : contentieux
sd
Art 51-54 : minutiers du service
1966-1973

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 54
Métrage linéaire : 5.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales


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