Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Mission interministérielle de la mer, 1977-1984
Fonds de la Mission interministérielle de la mer versé aux Archives nationales. Il comporte les comptes-rendus de réunions sur le droit de la mer, conférence de la mer, fonds d’intervention et d’action maritime ...
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19980501
Ministère : Urbanisme, logement et transport
Direction : Mission interministérielle de la mer
Sommaire
Art 1 : comptes-rendus de réunions sur le droit de la mer, conférence de la mer, conseil de la mer, mission interministérielle de la mer. 1977-1982
Art 2 : Fonds d’intervention et d’action maritime (FIAM), contrats de plan Etat-région . 1981-1984
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 1 (2 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : Mission interministérielle de la mer, 1977-1984 (format pdf - 20.9 ko - 01/03/2016)